Est-ce qu'un trappeur doit payer un droit de circulation sur une zec?
Est-ce qu'un trappeur doit payer un droit de circulation sur une zec? Oui, seulement si le trappeur pratique la pêche, la chasse, la villégiature ou une activité récréative.
Les trappeurs qui accèdent à une zec pour pratiquer une activité liée au piégeage (ex. repérage, marquage, entretien de sentiers, etc.) n'ont pas à s'enregistrer au poste d'accueil, ni à payer pour le droit de circulation.
Le piégeage est dans une classe à part puisqu'il n'est pas considéré comme une "activité récréative" au sens du Règlement sur les zecs de chasse et pêche (C 61.1, r.78).
C'est la même chose en ce qui concerne la circulation en véhicule hors route (quad) pendant la chasse au gros gibier. Les zecs ont le pouvoir d'interdire, par règlement, la circulation en véhicule hors route pendant la chasse au gros gibier.
Encore une fois, ce règlement ne s'applique pas à un trappeur lorsqu'il pratique une activité liée au piégeage. S'il chasse, le trappeur est soumis aux règles qui s'appliquent à tout chasseur.
Plusieurs trappeurs sont présents sur les zecs. Lors d'un séjour sur une zec, le piégeur pratique souvent la pêche, la chasse, la villégiature et d'autres activités récréatives en forêt.
C'est pourquoi la majorité d'entre eux paie les droits requis et s’enregistre.
Auteur : Réseau Zec
Catégorie : Trappage-Piégeage
Publié le : 2020-01-26 13:00:09